Protégez vos chantiers, votre responsabilité et votre matériel
Artisan, entrepreneur du BTP ou dirigeant d’entreprise, votre activité comporte des risques importants : dommages, malfaçons, accidents, litiges… Chez Doulassur, nous proposons une assurance adaptée au secteur du bâtiment. Nous accompagnons les Professionnels de l’Intelligence du Bâtiment (PIB).
Architectes, maîtres d’œuvre, bureaux d’études ou économistes de la construction : votre responsabilité est engagée à chaque étape. Nous sécurisons votre activité face à la Responsabilité Civile Professionnelle et à la Garantie Décennale, pour vous permettre de vous concentrer sur votre métier.
Pour les Artisans et Entreprises de Travaux
- Garantie Matériel et Outillage : Protection contre le vol dans votre véhicule ou sur le chantier (souvent le grand oublié des contrats classiques).
- Pertes d'Exploitation : Si votre matériel principal est hors d'usage, nous couvrons vos charges fixes pour que votre entreprise ne coule pas.
- RC Professionnelle : Pour les dégâts causés pendant l'intervention (ex: une fuite d'eau qui inonde l'étage du dessous).
Pour les PIB (Architectes d’intérieur, Maîtres d’oeuvre…)
- RC Intellectuelle : Cruciale en cas d'erreur de conception, de méconnaissance des normes ou de retard de livraison dû à une faute de gestion.
- Protection Juridique Renforcée : Pour vous défendre en cas de litige avec un artisan sur le chantier ou un client mécontent.
- Cyber-Protection : Pour sécuriser vos plans, vos devis et vos données sensibles contre le piratage.
Au-delà de la “Multirisque” : Une protection 360° réelle
Nos garanties essentielles pour les professionnels du BTP
Garantie Décennale
C’est votre bouclier principal pendant 10 ans après la livraison du chantier. Elle couvre les dommages qui compromettent la solidité du bâtiment ou le rendent imropre à sa destination.
Pour l'Artisan : Sécurise vos ouvrages (murs, toiture, étanchéité, réseaux encastrés).
Pour le PIB (Architecte, MOE) : Vous protège en cas de défaut de conception ou de surveillance ayant entraîné un sinistre majeur.
Le + Doulassur : Une attestation immédiate pour ne perdre aucun chantier.
Assurance RC Pro & Exploitation
Elle intervient pour les dommages causés aux tiers (clients, passants, voisins) pendant l'exercice de votre métier ou lors de la vie de l'entreprise
Sur le terrain : Un échafaudage qui raye une voiture, une canalisation percée par erreur.
En conception (PIB) : Une erreur de préconisation ou un retard de livraison imputable à votre gestion.
Le + Doulassur : Une couverture étendue qui inclut les dommages immatériels (perte financière du client).
Assurance du matériel et des engins
Un bris de machine ou un vol de fourgon peut stopper votre activité net. Cette garantie protège votre capital physique.
Équipements : Couverture de votre outillage électroportatif et de vos engins (pelles, nacelles) contre le vol et la casse, même sur chantier. Matériel informatique : Crucial pour les PIB (traceurs, stations de travail nomades, scanners 3D).
Le + Doulassur : Une indemnisation rapide pour racheter votre matériel et reprendre le travail sans délai.
Protection Juridique
Le BTP est le secteur où les litiges sont les plus fréquents. La Protection Juridique vous évite de vous épuiser en procédures coûteuses.
Conflits clients : Pour gérer les impayés ou les contestations de fin de chantier.
Litiges administratifs : Problèmes avec l'URSSAF, l'administration fiscale ou les fournisseurs.
Le + Doulassur : Une équipe de juristes spécialisés dans le droit de la construction pour vous défendre et prendre en charge vos frais d'avocat.
Parlons de votre assurance
Des solutions d’assurance adaptées aux besoins des particuliers comme des professionnels, avec un accompagnement clair et personnalisé.
Un Accompagnement Personnalisé à chaque étape
Audit & Immersion Patrimoniale
L'accompagnement à la genèse : Nous ne nous contentons pas d'un questionnaire. Nous analysons votre écosystème de vie et vos ambitions pour identifier avec précision chaque levier de protection nécessaire.
Questions fréquentes sur les Artisans les Entreprises de BTP
Il est fréquent de les confondre, pourtant elles ne couvrent pas les mêmes risques et n'ont pas le même caractère obligatoire selon votre situation.
1. La Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro)
C'est l'assurance de votre activité au quotidien. Elle vous couvre pour les dommages (matériels, corporels ou immatériels) causés à des tiers pendant l'exécution de votre travail.
Est-ce obligatoire ? Paradoxalement, la loi ne l'impose pas de manière généralisée à tous les artisans. MAIS, elle est strictement obligatoire pour les professions réglementées (comme les architectes ou les maîtres d'œuvre).
Dans les faits : Elle est indispensable. Si vous faites tomber un outil sur le pied d'un client ou si vous percez une canalisation par erreur, c'est la RC Pro qui paie, pas vous.
Ce qu'elle couvre : Les "fautes, erreurs ou négligences" commises durant votre intervention.
2. La Responsabilité Civile Décennale (RC Décennale)C'est l'assurance de la pérennité de l'ouvrage. Elle garantit la réparation des dommages graves qui apparaissent après la livraison des travaux, pendant une durée de 10 ans.Est-ce obligatoire ? OUI. La loi Spinetta l'impose à toute personne physique ou morale dont la responsabilité peut être engagée sur le fondement de la présomption de responsabilité (constructeurs, artisans, PIB).L'obligation d'attestation : Vous avez l'obligation légale de fournir votre attestation décennale à votre client avant le début de chaque chantier.Ce qu'elle couvre : Les dommages qui compromettent la solidité du bâtiment (ex: fissures majeures) ou qui le rendent impropre à sa destination (ex: défaut d'étanchéité totale).
Note importante : Même si la RC Pro n'est pas "légalement" imposée à tous les artisans par le Code Civil, la plupart des contrats de Décennale sont des contrats "packagés" qui incluent d'office la RC Pro. Chez Doulassur, nous ne concevons pas l'une sans l'autre pour une protection réelle.
Non, pas n'importe quand. Contrairement aux particuliers, les professionnels sont engagés pour une durée d'un an. Vous pouvez résilier votre contrat :À l'échéance annuelle : En respectant généralement un préavis de 2 mois avant la date anniversaire.En cas de changement de situation : Cessation d'activité, départ à la retraite ou changement de forme juridique.L'exception : Si votre assureur actuel augmente ses tarifs de manière injustifiée, cela peut parfois ouvrir une fenêtre de résiliation. Nous analysons votre contrat actuel pour trouver le meilleur moment pour basculer chez nous sans frais.
Nous savons que sans attestation, pas de chantier. Une fois votre dossier complet et validé, Doulassur s'engage à vous délivrer votre attestation d'assurance en moins de 24h à 48h.
Légalement : Non, la loi Spinetta ne vous y oblige pas directement car vous n'êtes pas lié au client final par un contrat.
Dans la réalité : C'est quasi-obligatoire. Pourquoi ?
L’exigence du donneur d’ordre : Pour se protéger, l’entreprise qui vous confie le chantier (le donneur d’ordre) exigera systématiquement votre attestation de RC Décennale et de RC Pro avant de vous laisser poser le premier pied sur le chantier.Le recours : Si un problème survient sur vos travaux, l’assureur du donneur d’ordre se retournera contre vous. Sans assurance, vous devrez payer les réparations sur vos fonds propres (et ceux de votre entreprise).Le recours : Si un problème survient sur vos travaux, l’assureur du donneur d’ordre se retournera contre vous. Sans assurance, vous devrez payer les réparations sur vos fonds propres (et ceux de votre entreprise).
Le conseil Doulassur : Ne prenez aucun risque. Être assuré en tant que sous-traitant, c'est votre "ticket d'entrée" sur les chantiers et la seule vraie protection pour votre patrimoine.
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